Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YUGREEN
TOP GREEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1631687
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
RIOM
Date d'expiration :
26/11/2020

Présentation de la marque YUGREEN

Déposée le 26 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RIOM), la marque française « YUGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOP GREEN domicilié(e) Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 004 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque YUGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YUGREEN est expirée depuis le 26 novembre 2020.

TOP GREEN a également déposé les autres marques suivantes : BUSHLESS , PREGREEN , SELF REPAIR , TREELINK , RUSHGREEN , TOP GREEN , EUROFLOR , TOP GREEN , KEEPGREEN , LEADGREEN


TOP GREEN, Société par actions simplifiée - Les Alleuds - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 432004679


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2000 n°2186389 - Publication au BOPI 2000-11-24

Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311967 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354295 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311968 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311969 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311970 - Publication au BOPI 2000-11-22

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453789 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25

Inscription le 23 novembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°536143 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23

Inscription le 6 mai 2013 - Changement de dénomination n°600289 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres; Préparations pour détruire les mauvaises herbes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.